Déposée le 16 juin 2010 par TARAVANT STEPHANE, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEOL, Bernot Antoine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « franceasso.org » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-29 du 23 juillet 2010.
Les déposants sont TARAVANT STEPHANE domicilié(e) 13 Allée du clos des charmes - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) ANEOL domicilié(e) 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , Bernot Antoine domicilié(e) 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANEOL domicilié(e) 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque franceasso.org a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746767.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque franceasso.org est expirée depuis le 16 juin 2020.
TARAVANT STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ANEOL
TARAVANT STEPHANE - 13 Allée du clos des charmes - 42160 - ANDREZIEUX BOUTHEON - France
ANEOL, SARL - 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 5
Bernot Antoine - 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France
ANEOL - 10 RUE CIZERON - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50
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